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Avis de confidentialité

Dernière mise à jour : 17 mai 2026

Cette traduction est fournie pour votre commodité. Dans la mesure permise par la loi, la version anglaise prévaut en cas de conflit.

English original

1. Introduction

Le présent Avis de confidentialité explique comment Artoto (« Société », « nous », « notre » ou « nos ») collecte, utilise, stocke, partage et protège vos informations personnelles lorsque vous utilisez l'application Artoto et les services associés (le « Service »). En utilisant le Service, vous consentez aux pratiques décrites dans le présent Avis de confidentialité.

2. Informations que nous collectons

(a) Informations de compte : Lorsque vous créez un compte, nous collectons votre adresse e-mail et, si vous utilisez une connexion sociale (Connexion avec Apple ou Connexion avec Google), les identifiants d'authentification et les informations de profil fournis par ces services (comme le nom et l'e-mail).

(b) Informations de profil : Les informations que vous fournissez volontairement, notamment le nom d'affichage, le nom d'utilisateur, la biographie et la photo de profil.

(c) Contenu utilisateur : Photographies d'œuvres d'art et de cartels, métadonnées des œuvres (titre, artiste, année, technique, dimensions, description, notes), informations de lieu, dates de visite et tout autre contenu que vous téléversez ou créez dans le Service.

(d) Données de traitement OCR et IA : Lorsque vous utilisez nos fonctions OCR ou IA, les images de cartels d'œuvres sont traitées afin d'extraire du texte et des métadonnées. Ce traitement peut avoir lieu sur l'appareil (via Google ML Kit) ou via des services d'IA infonuagiques (Google Gemini API, Anthropic Claude API).

(e) Informations techniques et relatives à l'appareil : Type d'appareil, système d'exploitation et version, version de l'application, état de connectivité réseau et identifiants uniques de l'appareil.

(f) Informations d'utilisation : Fonctions utilisées, interactions dans l'application, horodatages d'activité et tendances générales d'utilisation.

(g) Jetons d'authentification : Jetons de session stockés de manière sécurisée sur votre appareil au moyen du stockage sécurisé natif de la plateforme (Trousseau sur iOS, stockage chiffré sur Android ou stockage local sur le web).

3. Comment nous utilisons vos informations

Nous utilisons vos informations pour :

4. Partage et divulgation des informations

Nous ne vendons, ne louons ni n'échangeons vos informations personnelles avec des tiers à des fins marketing. Nous pouvons partager vos informations dans les circonstances suivantes :

(a) Prestataires de services : Nous utilisons les services tiers suivants pour exploiter la plateforme :

(b) Meta App Events SDK : Nous utilisons Meta App Events SDK pour mesurer les installations de l'application, les ouvertures de l'application et les performances des campagnes de promotion Meta. Nous n'utilisons pas Facebook Login, ne demandons pas d'autorisations Facebook et n'envoyons pas à Meta le contenu des œuvres, photos, données de portfolios, noms, e-mails ou données de localisation pour ces événements. La collecte de l'identifiant publicitaire est désactivée sauf si vous accordez l'autorisation App Tracking Transparency.

(c) Contenu public : Le contenu que vous choisissez de rendre public (portfolios, œuvres d'art, informations de profil) sera visible par d'autres utilisateurs et visiteurs via le fil Discover, les résultats de recherche et les liens partagés.

(d) Exigences légales : Nous pouvons divulguer vos informations si la loi, un règlement, une procédure judiciaire ou une demande gouvernementale l'exige, ou lorsque nous estimons que la divulgation est nécessaire pour protéger nos droits, votre sécurité ou celle d'autrui.

(e) Transferts d'entreprise : En cas de fusion, acquisition, réorganisation, faillite ou vente de tout ou partie de nos actifs, vos informations peuvent être transférées dans le cadre de cette transaction. Nous vous informerons de tout changement de ce type.

(f) Avec votre consentement : Nous pouvons partager vos informations autrement si vous nous le demandez ou si vous donnez votre consentement explicite.

5. Stockage et sécurité des données

(a) Vos données sont stockées au moyen de l'infrastructure Supabase, qui utilise un chiffrement conforme aux normes du secteur en transit (TLS/SSL) et au repos. Les photos et fichiers multimédias sont stockés dans des buckets sécurisés de stockage cloud.

(b) Les jetons d'authentification sont stockés au moyen de mécanismes de stockage sécurisé natifs de la plateforme (Trousseau iOS, EncryptedSharedPreferences Android ou localStorage du navigateur pour le web).

(c) Bien que nous mettions en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées, aucune méthode de transmission ou de stockage électronique n'est sûre à 100 %. Nous ne pouvons garantir la sécurité absolue de vos données et ne sommes pas responsables des accès non autorisés résultant de facteurs échappant à notre contrôle raisonnable.

6. Vos droits et choix

Selon votre juridiction, vous pouvez disposer des droits suivants concernant vos informations personnelles :

(a) Accès : Vous pouvez demander une copie des données personnelles que nous détenons à votre sujet.

(b) Correction : Vous pouvez mettre à jour ou corriger les informations de profil inexactes directement dans l'application.

(c) Suppression : Vous pouvez supprimer votre compte depuis les paramètres de l'application, ce qui lancera la suppression de vos données personnelles.

(d) Portabilité des données : Vous pouvez demander vos données dans un format portable.

(e) Limitation du traitement : Vous pouvez demander que nous limitions certains traitements de vos données.

(f) Retrait du consentement : Lorsque le traitement repose sur le consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.

(g) Désactivation de la visibilité publique : Vous pouvez rendre vos portfolios et œuvres privés à tout moment dans les paramètres de confidentialité de l'application.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à hi@artoto.io. Nous répondrons à votre demande dans un délai de 30 jours.

7. Conservation des données

(a) Nous conservons vos données personnelles tant que votre compte est actif ou aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir le Service.

(b) Après la suppression du compte, nous supprimerons ou anonymiserons vos données personnelles dans un délai de 30 jours, sauf lorsque nous devons conserver certaines données pour respecter des obligations légales, résoudre des litiges ou faire appliquer nos accords.

(c) Les données mises en cache sur votre appareil peuvent être supprimées en désinstallant l'application ou en effaçant le stockage de l'application.

8. Confidentialité des enfants

Le Service n'est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans (ou de l'âge de consentement applicable dans votre juridiction) ni dirigé vers eux. Nous ne collectons pas sciemment d'informations personnelles auprès d'enfants de moins de 13 ans. Si nous apprenons que nous avons collecté par inadvertance des données personnelles d'un enfant de moins de 13 ans, nous prendrons des mesures pour supprimer rapidement ces informations. Si vous pensez qu'un enfant de moins de 13 ans nous a fourni des informations personnelles, veuillez nous contacter à hi@artoto.io.

9. Cookies et stockage local

(a) L'application mobile utilise un stockage local minimal pour la gestion des sessions d'authentification et la mise en cache des données (via AsyncStorage et SecureStore). L'application mobile n'utilise pas de cookies publicitaires ni de pixels de suivi web. Comme décrit à la Section 4, l'application utilise Meta App Events SDK uniquement pour mesurer les installations, ouvertures et performances des campagnes Meta. La collecte de l'identifiant publicitaire est désactivée sauf si vous accordez l'autorisation App Tracking Transparency.

(b) La version web du Service utilise le localStorage du navigateur pour la gestion des sessions. Aucun cookie publicitaire tiers n'est utilisé.

10. Droits de confidentialité en Californie (CCPA/CPRA)

Si vous résidez en Californie, vous disposez de droits supplémentaires au titre du California Consumer Privacy Act (CCPA) et du California Privacy Rights Act (CPRA) :

(a) Droit de savoir : Vous pouvez demander des informations sur les catégories et éléments précis de données personnelles que nous avons collectés à votre sujet.

(b) Droit de suppression : Vous pouvez demander la suppression de vos informations personnelles.

(c) Droit à la non-discrimination : Nous ne vous discriminerons pas pour avoir exercé vos droits en matière de confidentialité.

(d) Nous ne vendons pas d'informations personnelles au sens du CCPA/CPRA.

(e) Nous n'utilisons ni ne divulguons d'informations personnelles sensibles à des fins autres que celles permises par le CCPA/CPRA.

Pour exercer vos droits de confidentialité en Californie, contactez-nous à hi@artoto.io.

11. Droits européens en matière de confidentialité (RGPD)

Si vous vous trouvez dans l'Espace économique européen (EEE), au Royaume-Uni ou en Suisse :

(a) Bases juridiques : Nous traitons vos données sur la base de votre consentement, de l'exécution de notre contrat avec vous (les Conditions d'utilisation), de nos intérêts légitimes à exploiter et améliorer le Service, et du respect des obligations légales.

(b) Vous disposez des droits décrits à la Section 6, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de votre autorité locale de protection des données.

(c) Transferts internationaux : Vos données peuvent être transférées et traitées dans des pays situés hors de l'EEE, y compris les États-Unis, où opèrent nos prestataires de services. Nous nous appuyons sur les Clauses contractuelles types et d'autres garanties appropriées pour ces transferts.

12. Autorisations de l'appareil

Le Service peut demander les autorisations d'appareil suivantes :

Vous pouvez révoquer ces autorisations à tout moment dans les paramètres de votre appareil, mais cela peut limiter certaines fonctionnalités du Service.

13. Modifications du présent Avis de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour le présent Avis de confidentialité de temps à autre pour refléter les changements de nos pratiques ou des lois applicables. Nous vous informerons des changements importants via l'application ou par e-mail. La date de « Dernière mise à jour » en haut indique la date des révisions les plus récentes. Votre utilisation continue du Service après tout changement constitue votre acceptation de l'Avis de confidentialité révisé.

14. Contact

Pour toute question liée à la confidentialité, pour exercer vos droits ou pour déposer une plainte, contactez-nous à :

E-mail : hi@artoto.io